École Intercommunale de Vandeuil

Règlement intérieur

ADMISSIONS ET INSCRIPTIONS

Admission à l'école.
Les inscriptions se font auprès du maire de la commune de résidence.
L'admission à l'école se fait auprès du directeur, sur présentation du livret de famille (ou d'une pièce certifiant la responsabilité légale), d'un document attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires (photocopie du carnet de santé), du certificat d'inscription délivré par le maire de la commune de résidence.
Pour l'admission à l'école élémentaire, en cas de changement de domicile, l'admission se fait sur présentation d'un certificat de radiation de l'école fréquentée auparavant, en plus des pièces demandées ci-dessus.
Les enfants qui ont deux ans révolus le jour de la rentrée sont admis dans la limite des places
disponibles.
Les enfants inscrits le sont pour la journée entière.

FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRE

Ecole maternelle
Tout enfant inscrit a le droit à une scolarité à temps complet. L'inscription à l'école s'entend matin et après-midi.
L'inscription implique l'engagement pour la famille d'une fréquentation régulière assidue.
Chaque absence est excusée par les parents. Dans la mesure où celle-ci prévue, les parents en informent l'enseignant à l'avance.

Ecole élémentaire
La fréquentation régulière de l'école élémentaire est obligatoire.
Pour toute absence prévisible, la famille est tenue d'informer par écrit et au préalable l'enseignant.
En cas d 'absence imprévisible (maladie), la famille signale l'absence le plus rapidement possible par téléphone ou par l'intermédiaire d'un camarade, puis fournit une justification écrite.
« Les seuls motifs réputés légitimes sont les suivants : maladie de l'enfant, maladie transmissible ou contagieuse d'un membre de la famille, réunion solennelle de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent. »
Les cours d'EPS (éducation physique et sportive), notamment ceux de natation étant obligatoires, les dispenses pour contre indication sont accordées par l'enseignant, pour une durée d'une séance, sur présentation d'une demande écrite dûment motivée. Au delà de trois séances consécutives, un certificat médical sera demandé.

Horaires
Les horaires de l'école de Vandeuil sont les suivants :
le matin de 9h00 à 12h00,
l'après-midi de 14h00 à 16h15.
Mercredi matin : 9h00 à 12h00.
La durée de la scolarité est de 24 heures hebdomadaires.

VIE SCOLAIRE

Discipline
A l'école maternelle, aucune sanction ne peut être infligée. Un enfant momentanément difficile pourra, cependant, être isolé pendant le temps, très court, nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie du groupe. Il ne devra à aucun moment être laissé sans surveillance.
A l'école élémentaire, les manquements au règlement intérieur de l'école peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles. Toute sanction doit conserver un caractère éducatif.

Il est interdit d'apporter
- des objets dangereux (couteaux, armes même factices, objets coupants ...)
- des objets de valeur (en cas de perte ou de vol, la responsabilité de l'école ne pourra pas être engagée)
- des jeux individuels pouvant créer des conflits ou isoler les enfants (consoles ...)
- téléphone portable

Matériel
Le matériel collectif mis à disposition des élèves, dans la classe ou dans l'école, doit être respecté.
Les livres prêtés par l'école ont été recouverts et doivent être manipulés, conservés avec soin.
En cas de dégradation ou de perte, il sera demandé aux parents le remboursement ou le remplacement du matériel perdu ou endommagé.
Les parents seront attentifs à ce que leur enfant dispose de tout son matériel.

Laïcité
Conformément à la circulaire n°04-084 du 18/05/04 relative à la mise en oeuvre de la loi du 15 mars 2004 sur la laïcité, tout signe ostensible manifestant une appartenance religieuse est strictement interdit à l'école.

Sorties scolaires - assurance
La participation à une sortie scolaire est obligatoire lorsqu'elle se déroule sur le temps scolaire. La souscription d'une assurance n'est pas exigée.
La participation est facultative lorsque les sorties incluent la totalité de la pause du déjeuner ou dépassent les horaires habituels de la classe. La souscription d'une assurance responsabilité civile et d'une assurance individuelle accidents corporels est alors exigée.

UTILISATION DES LOCAUX

Utilisation des locaux
La pièce dite « salle RASED » est utilisée par le service périscolaire de garderie en dehors des horaires scolaires, avant 8h50, entre 12h00 et 13h50, et après 16h15.
Elle est utilisée pendant la période scolaire par les enseignants, en particulier par les membres du Réseau d'Aide aux Enfants en Difficulté (RASED).
Les locaux doivent être laissés à la fin des heures scolaires en état d'être utilisés immédiatement par le personnel de la garderie pour l'accueil des enfants à 12h00 et à 16h15.
La salle de motricité et la BCD/salle informatique sont avant tout des locaux à usage scolaire. Elles peuvent éventuellement être utilisées pendant la période de midi par le personnel de la garderie pour
des activités adaptées. Cette utilisation ne doit en aucun cas nuire aux activités scolaires. Les enfants doivent obligatoirement y être sous la surveillance d'un adulte responsable.
L'accès à ces locaux sera limité en cas de non respect du règlement.

HYGIENE ET SECURITE

Hygiène
Les enfants doivent venir à l'école avec une tenue correcte, décente et propre. Les filles éviteront de porter des jupes le jour de l'EPS.
Pensez à vérifier régulièrement si les poux n'ont pas fait leur apparition et prévenez-nous le cas échéant.
Un lavage de dents est prévu après le repas à la cantine. Les parents devront fournir une brosse à dents, un dentifrice et un gobelet en plastique au nom de leur enfant.

Sécurité
Des exercices d'évacuation sont organisés chaque trimestre.
L'école dispose d'un Plan Particulier de Mise en Sécurité à appliquer en cas d'accident majeur.

Usage d'Internet
Les enfants ont accès aux ordinateurs et à la connexion Internet dans le cadre des activités scolaires.
La charte d'utilisation d'Internet est jointe au présent règlement. Les enfants et leurs parents en ont pris connaissance.
Une autorisation de publier ou diffuser la photographie d'un enfant est proposée aux parents des enfants en début de chaque année scolaire. Aucune image ne peut être reproduite ou diffusée sans l'autorisation parentale des responsables de l'enfant.

SURVEILLANCE ACCUEIL ET REMISE DES ELEVES

L'école est ouverte dix minutes avant le début de la classe : à 8h50 le matin, à 13h50 l'après-midi.
Les enfants et leurs parents ne peuvent pénétrer dans le hall avant.
Les enfants des classes élémentaires vont dans la cour, ceux de maternelle sont accueillis directement dans les classes.
Les enfants qui arrivent en retard doivent être accompagnés par leurs parents jusque dans leur classe, aussi bien en maternelle qu'en élémentaire.
Les enfants de maternelle sont remis, à la fin de chaque demi-journée de classe, à leurs parents ou à une personne nommément désignée par écrit et présentée par eux à l'enseignante de la classe et au directeur. Ils seront repris dans leur classe à 12h00 et à 16h15.
Pour les enfants utilisant le transport scolaire, l'accompagnatrice devra remettre l'enfant à la descente du car selon les mêmes dispositions.
Si un enfant (de maternelle ou d'élémentaire) utilisant habituellement le transport scolaire est amené exceptionnellement à ne pas le prendre, les parents sont tenus d'en informer son enseignant ainsi que les accompagnatrices, en précisant à qui celui-ci doit le confier.
Le stationnement devant l'école est interdit, celui-ci gênant la circulation et le virage des cars. Les panneaux d'interdiction de stationner sont là pour le rappeler.

CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS

Les rencontres se feront sur rendez-vous par le biais du cahier de liaison.

ORGANISATION DES SOINS ET DES URGENCES

En cas de blessure sans gravité, l'enfant est soigné par l'enseignant. Le cas échéant, il prévient les parents par téléphone.
Si un enfant est malade à l'école, l'enseignant prévient les parents ou une personne autorisée par ceux-ci à venir chercher l'enfant à l'école.
En cas d'accident ou de maladie à évolution rapide ne permettant pas d'attendre l'arrivée des parents, ou dans le cas où ceux-ci ne pourraient pas être contactés, l'enseignant prévient le SAMU et se conforme à l'avis du médecin régulateur. Les parents sont prévenus le plus rapidement possible.

Traitements et médicaments
Un enfant ne peut avoir de médicaments sur lui. S'il est sous traitement, les médicaments seront confiés à l'enseignant ainsi que l'ordonnance. L'enseignant n'a pas à distribuer de médicaments à l'école sauf quand il y a prescription médicale et sur demande écrite de la famille.
Le présent règlement a été approuvé à l'unanimité par le Conseil d'école, réuni le 17 octobre 2014.